Marque expirée - Marque en non vigueur

Centenaire du Rugby Club Toulonnais RCT
Rugby Club Toulonnais association loi 1901

Numéro de dépôt :
3504501
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017
Centenaire du Rugby Club Toulonnais RCT de Rugby Club Toulonnais

Présentation de la marque Centenaire du Rugby Club Toulonnais RCT

Déposée le 1 juin 2007 par l'association loi 1901 Rugby Club Toulonnais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Centenaire du Rugby Club Toulonnais RCT »

Le déposant est l'association loi 1901 Rugby Club Toulonnais domicilié(e) 1 Stade Mayol, Avenue de la République,83000 TOULON - 83000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 148 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rugby Club Toulonnais domicilié(e) 1 Stade Mayol, Avenue de la République,83000 TOULON - 83000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centenaire du Rugby Club Toulonnais RCT est expirée depuis le 1 juin 2017.

Rugby Club Toulonnais a également déposé les autres marques suivantes : RUGBY CLUB TOULONNAIS , RCT , RCT , TOULON RCT


Rugby Club Toulonnais association loi 1901 - 1 Stade Mayol, Avenue de la République,83000 TOULON - 83000 - France - SIREN 334148053


Rugby Club Toulonnais - 1 Stade Mayol, Avenue de la République,83000 TOULON - 83000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.